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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cahors Malbec
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CAHORS MALBEC
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAHORS MALBEC
Cahors Malbec SAS

Numéro de dépôt :
3503381
Date de dépôt :
31/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/05/2017
CAHORS MALBEC de Cahors Malbec

Présentation de la marque CAHORS MALBEC

Déposée le 31 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Cahors Malbec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « CAHORS MALBEC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Cahors Malbec domicilié(e) 31 Rue de la Fausse Porte,46140 LUZECH - 46140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 764 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cahors Malbec domicilié(e) 31 Rue de la Fausse Porte,46140 LUZECH - 46140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAHORS MALBEC est expirée depuis le 31 mai 2017.

Cahors Malbec a également déposé les autres marques suivantes : Swallow , Lot One


Cahors Malbec SAS - 31 Rue de la Fausse Porte,46140 LUZECH - 46140 - France - SIREN 493764096


Cahors Malbec - 31 Rue de la Fausse Porte,46140 LUZECH - 46140 - France


Inscription le 16 juin 2008 - Rejet partiel n°475686 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Cahors ”.